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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE
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JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681
CORTON ANDRE SAS, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1662747
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 de CORTON ANDRE

Présentation de la marque JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681

Déposée le 17 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE domicilié(e) - 21420 - ALOXE-CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN GAGNEROT A ALOXE CORTON DEPUIS 1681 est expirée depuis le 17 mai 2021.

CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNAULTS , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES TIEILLES , MAS LAVENDEL , CHATEAU DE CORTON ANDRE , COURONNE DE LA REINE , PA PIERRE ANDRE , LE COEUR DE LA BOURGOGNE , REINE PEDAUQUE , ANDRE PIERRE


CORTON ANDRE SAS, Société par Actions simplifiée - 21420 - ALOXE-CORTON - France - SIREN 515520369


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2198607 - Publication au BOPI 2001-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470985 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12

Inscription le 18 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801900 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine Aloxe Corton